Définition : Stock-options

Pour fidéliser et motiver certains salariés, les entreprises par actions peuvent proposer des stock-options.

Stock-options : définition

Les stock-options, ou programmes d’option sur titres, sont des outils de rémunération que les entreprises par actions peuvent proposer à leurs salariés.

Les stock-options permettent à certains salariés d’acquérir des actions ou des certificats d’investissement de leur entreprise et de bénéficier des gains de valeur de ceux-ci. Les actions ou les certificats d’investissement sont attribués à un prix d’exercice, à savoir un prix fixé lors de leur attribution.

En fonction de la situation et de ses objectifs, une entreprise peut proposer des options de souscription ou des options d’achat à ses salariés.

Dans le cas des options de souscription, les bénéficiaires font l’acquisition de nouvelles actions. L’entreprise doit donc augmenter son capital.

Par ailleurs, concernant les options d’achat, la société n’augmente pas son capital, mais propose à ses salariés d’investir dans des actions existantes.

Il est important de noter qu’une entreprise peut octroyer des rabais à ses salariés, en proposant un prix d’exercice inférieur au cours du marché. Ces rabais sont pris en compte dans la fiscalité des stock-options, au même titre que les gains de levée d’option et les plus-values de cession.

Stock-options : attribution et prix d’exercice

Un salarié ne peut acquérir à tout moment des actions de son entreprise. En effet, c’est l’assemblée générale extraordinaire qui peut prendre la décision de délivrer des options d’achat ou de souscription. Elle définit également la durée maximale, durant laquelle les dirigeants peuvent attribuer des actions.

Une fois que l’assemblée générale décide de délivrer des options aux salariés, le directoire ou le conseil d’administration détermine les conditions d’octroi :

• Nombre
• Prix d’exercice, etc.