Lexique Business et Marketing

Définition : Copyright

Par Philippe , le 28 novembre 2022 - 2 minutes de lecture

Représenté par le signe ©, le copyright est présent sur plusieurs produits et marques. Mais que signifie copyright ?

Copyright : définition

Un produit ou une œuvre présentant la mention copyright est, tout simplement, protégé par les droits d’auteur. En d’autres termes, seule la personne (physique ou morale) qui possède ces droits peut reproduire et commercialiser le produit ou l’œuvre.

Le copyright est essentiel pour interdire l’exploitation d’une invention par un tiers. Pour une entreprise, il est donc indispensable pour protéger ses créations (logiciels uniques, etc.).

Toutefois, il faut savoir que chaque pays a ses propres règles relatives à la protection des droits d’auteur. Le copyright est surtout utilisé dans les pays qui adoptent le common law, à l’instar des États-Unis et du Royaume-Uni.

Le copyright en France

En France, le copyright n’a aucune valeur juridique. Toutefois, cela ne veut pas dire qu’il est possible de reproduire et de commercialiser des produits et des œuvres portant cette mention, sans l’approbation de leur créateur.

En effet, un produit présentant la mention © peut être protégé par les droits d’auteur en France.

Par ailleurs, bien que le copyright n’ait aucune valeur juridique, il permet d’informer le public qu’une œuvre n’est pas libre de droit. Il est donc fortement conseillé de toujours l’afficher à côté d’une invention.

Pour information, les droits d’auteur protègent l’auteur en lui conférant des droits moraux, ainsi que des droits patrimoniaux. Ils prennent effet dès la création d’une œuvre.

Le copyright, quant à lui, ne protège pas systématiquement l’auteur. Pour bénéficier d’une protection optimale, ce dernier doit déposer son œuvre.

Philippe

Entrepreneur dans l'âme, Philippe accompagne depuis 20 ans les entreprises dans leur développement.