Définition : Sous-traitance

Sous-traitance : la définition

Il y a sous-traitance quand une société demande à une autre d’effectuer des travaux et prestations préalablement demandés par un client. Ce travail peut être réalisé en partie ou en totalité par le sous-traitant. Ce dernier réalise alors cette mission ou tâche pour l’entrepreneur principal.

La sous-traitance est réalisée suite à la signature d’un contrat par les deux parties. Les résultats rendus par le sous-traitant doivent correspondre aux exigences et besoins de l’entrepreneur principal.

Les différentes formes de sous-traitance

Un donneur d’ordre ou commanditaire peut avoir recours à un sous-traitant dans le cas ou il n’a pas suffisamment de moyens pour réaliser le travail tout seul. Il peut s’agir d’absence de moyens matériels, financiers, techniques ou humains. La sous-traitance est, par exemple, très prisée des entreprises d’assistanat téléphonique.

Un commanditaire peut également faire appel à la sous-traitance, dans la réalisation de certaines tâches nécessitant des compétences spécifiques.

Il plusieurs formes de sous-traitance :

• La sous-traitance de spécialité fait référence à une situation où l’entreprise principale sous-traite un aspect du travail qui nécessite des compétences spécialisées ou un savoir-faire qu’elle ne possède pas
• La sous-traitance industrielle, quant à elle, intervient lorsque certaines tâches de production sont confiées à une autre entreprise
• La sous-traitance de capacité a lieu lorsque l’entreprise principale est surchargée et fait appel à un sous-traitant pour gérer l’excédent de travail, etc.

La sous-traitance internationale (ou offshore)

La sous-traitance internationale, souvent appelée « offshoring », fait référence à la pratique consistant à confier des tâches à des entreprises basées dans d’autres pays. Cela peut être avantageux en termes de coûts, car les salaires et autres coûts d’exploitation peuvent être plus bas dans ces pays.

Cependant, la sous-traitance internationale peut également soulever des problèmes éthiques liés aux conditions de travail et aux normes environnementales. Il est donc crucial pour les entreprises qui choisissent cette option de s’assurer qu’elles respectent les normes internationales en matière de travail et d’environnement.

Sous-traitance : une solution avantageuse

Contrairement au fournisseur, le sous-traitant participe au travail de celui qui demande ses services. La sous-traitance est particulièrement intéressante, dans la mesure où un donneur d’ordre peut maîtriser de manière plus flexible ses engagements auprès du client principal. Par ailleurs, l’entreprise intermédiaire est soumise à de faibles risques financiers.

Une sous-traitance permet également une meilleure gestion des coûts et ressources pour chaque production. Cette pratique est également avantageuse pour le sous-traitant :

• Il s’épargne les frais de publicité, la promotion de la marque, et les autres services commerciaux.
• Le sous-traitant a droit à des contrats avec de fixes garanties pour le long ou le court terme. Par ailleurs, son rapport avec le commanditaire peut évoluer vers un véritable partenariat à grande relation de confiance.
• Il adosse sa croissance aux grandes entreprises, en s’associant avec ces dernières.
• Enfin, le sous-traitant peut réduire les frais relatifs aux services de conception, selon les clauses du contrat.

Les avantages d’une sous-traitance ne sont palpables que lorsque les choses sont faites de manière réglo et légale.

La sous-traitance dans divers domaines d’activité

La sous-traitance est très pratiquée en France chez les grandes et moyennes entreprises. Les commanditaires ont recours aux sous-traitants afin de mobiliser une main d’œuvre pour leur production. Les donneurs d’ordre n’ont pas de contrats de travail à signer avec les salariés, dans ce cas. Les entreprises commanditaires n’auront ni personnel à payer ni matériel à gérer. Elles n’auront qu’à s’occuper des charges variables.

La sous-traitance est une solution particulièrement efficace pour optimiser la gestion des pics d’activité. En effet, le donneur d’ordre peut se concentrer sur les prestations les plus importantes pour sa croissance.

Dans le domaine des services, la sous-traitance assure la réalisation de prestations non compris dans le secteur d’activité de la société. Lors d’une externalisation de spécialité, le commanditaire peut accéder plus facilement à des technologies et procédés spécifiques.

Les règles liées à la sous-traitance

La sous-traitance est réglementée par le droit commercial et le droit du travail. Les obligations du donneur d’ordre et du sous-traitant sont généralement définies dans un contrat de sous-traitance qui doit respecter certaines conditions légales. Il est important de noter que le donneur d’ordre reste responsable vis-à-vis de son client pour l’ensemble du travail, y compris la partie qui est sous-traitée.

En cas de non-conformité ou de défaut dans l’exécution du travail sous-traité, le donneur d’ordre peut être tenu responsable. Il doit donc s’assurer de la qualité du travail fourni par le sous-traitant.